Les Franchises périodiques

Certains contrats prévoient des franchises « périodiques ». Il s’agit le plus souvent d’une franchise annuelle, bien qu’une compagnie applique des franchises par période  de 135 jours.

La franchise périodique est toujours exprimée en euros. Selon les assureurs et les contrats le montant varie de 30 euros à parfois 150 euros et plus.

Le principe de ce type de franchise est le suivant : vous ne commencez à être remboursé (en fonction des modalités du contrat toujours) qu’une fois que le montant des frais vétérinaires pour l’année en cours (ou le trimestre) a dépassé le montant de la franchise. Cela paraît compliqué, mais en réalité c’est très simple. Enfin comme d’habitude avec les assureurs…le simple est parfois compliqué.

Les franchises annuelles

Prenons l’exemple d’un contrat prévoyant un taux de remboursement à 100% avec une franchise annuelle de 75 euros.

Vous emmenez votre chat chez le vétérinaire pour une gastro au début de l’année. Le montant total de la facture est de 60 euros. Votre remboursement est de 0 euros puisque votre franchise annuelle est de 75 euros.

Deux mois plus tard, nouvelle visite chez le vétérinaire pour une petite blessure à la patte. Facture de 50 euros. Vous êtes remboursé de 35 euros, correspondant au 50 euros de facture moins 15 euros « restant » sur la franchise annuelle (puisque 60 euros ont déjà été « déduits » de la franchise annuelle lors de la gastro du début d’année)

La semaine suivante, la petite boule de poils de fait piquer par une guêpe. Facture du vétérinaire : 80 euros. Votre contrat prévoyant un remboursement à 100% vous êtes remboursé de 80 euros. En effet, les 75 euros de franchise annuelle ont déjà été retirés de vos remboursements précédents (60 euros d’abord puis 15 euros ensuite. Notons que sur l’exemple vous aurez dépensé 190 euros chez le vétérinaire. Mais que malgré un contrat prévoyant une prise en charge à 100 % vous n’aurez au final été remboursé que de 115 euros, soit un taux de remboursement réel de 60 %.

Le principe est le même si votre contrat annonce un taux de remboursement de 80 % ou 60 %. Tant que vous n’avez pas dépassé le montant de la franchise périodique vous n’êtes pas remboursé.

Le cas particulier des franchises type trimestrielles.

Elles partent du même principe que les franchises annuelles, mais l’assureur remet les compteurs à zéro tous les trimestres ou sur la période de son choix. Ce qui peut assez vite conduire à n’être que très peu remboursé, voire pas du tout. Reprenons l’exemple précédent :

Prenons l’exemple d’un contrat prévoyant un taux de remboursement à 100% avec une franchise de 75 euros par période 135 de  jours .

Vous emmenez votre chat chez le vétérinaire pour une gastro au début de l’année. Le montant total de la facture est de 60 euros. Votre remboursement est de 0 euros puisque votre franchise périodique est de 75 euros.

Cinq mois plus tard, nouvelle visite chez le vétérinaire pour une petite blessure à la patte. Facture de 75 euros. Vous êtes remboursé de 0 euros puisque qu’une nouvelle période a commencé et que donc c’est à nouveau une franchise de 75 euros qui s’applique.

En fin d’année, la petite boule de poils se fait piquer par une guêpe. Facture du vétérinaire : 80 euros. Votre contrat prévoie un remboursement à 100%, mais comme nous sommes encore dans une période différente, c’est à nouveau la franchise de 75 euros qui s’applique. Vous êtes remboursé de 5 euros ( 80 euros de facture moins 75 euros de franchise périodique).

Au total vous aurez payé 60€+75€+80€ soit 215 euros pour un remboursement de 5 euros. Même avec un contrat vous annonçant 100 % de prise en charge.

Edit Janvier 2023 : Agria, la compagnie qui appliquait des franchises par période de 135 jours ne le fait plus pour le moment.